Avoir recours à promoteur immobilier ne signifie pas renoncer à la personnalisation

Quelles sont les demandes spécifiques pour une nouvelle construction?

Avant que la construction de la maison avec un promoteur ne puisse débuter, le contrat de promotion immobilière doit être signé et authentifié par un notaire. Le contrat comporte un plan de construction dans lequel sont décrits le projet de construction ainsi que l’ensemble des prestations. Si ceux-ci ne conviennent pas à l’acquéreur de la maison, il est possible d’y apporter des modifications. Toutes les mesures de construction qui s’écartent de la description du contrat de vente sont considérées comme des demandes spécifiques et font l’objet d’un supplément de prix. En font également partie les travaux que l’acquéreur souhaite réaliser lui-même sur la nouvelle construction afin de réduire les coûts.

Idéalement, les demandes spécifiques individuelles et les coûts qu’elles génèrent devraient être mentionnés dans le contrat de promotion immobilière et faire l’objet d’un accord contraignant par le biais d’un acte notarié. Ceci constitue une sécurité pour l’acheteur comme pour le promoteur immobilier.

Indépendamment d’éventuelles demandes spécifiques, le promoteur immobilier offre à l’acquéreur des possibilités de choix concernant certaines caractéristiques d’équipement de la propriété. Ces choix concernent souvent l’aménagement intérieur de la maison. Ainsi, le client a la possibilité de choisir entre différents carrelages dans la salle de bains ou différents revêtements de sol dans les espaces habitables. Si l’acquéreur effectue son choix dans le catalogue décrit dans le contrat de vente, il ne s’agit pas de demandes spécifiques individuelles. Les différentes variantes d’aménagement figurent déjà dans le budget du prix d’achat.

Conseil n^o 1: lise attentivement le descriptif de construction afin de te faire une idée précise de ta future maison. Est-ce qu’il correspond à tes demandes et à tes attentes? Ou souhaiterais-tu procéder à des adaptations? Comme il peut être difficile de s’imaginer un bien immobilier sur la base d’une description de construction, nous te recommandons de te faire conseiller par un spécialiste.

Planification des demandes spécifiques avec un conseil spécialisé et vérification des coûts

Les modifications du contrat de promotion immobilière nécessitent une planification minutieuse. L’acheteur a besoin d’une idée précise des adaptations et des coûts supplémentaires associés. Les demandes spécifiques peuvent varier sensiblement en matière de complexité et de coûts. Pour les non-initiés, il n’est guère possible de les évaluer. Ainsi, le choix d’un autre modèle de baignoire est avant tout une question de coûts. Cependant, si l’on souhaite une baignoire Whirlpool au lieu d’une baignoire ordinaire, cela peut avoir des répercussions sur l’ensemble de l’installation sanitaire. D’autres tuyauteries et raccordements sont nécessaires. Une telle demande spécifique peut facilement s’avérer coûteuse.

Lorsque les souhaits particuliers sont formulés concrètement, il est nécessaire de calculer le coût des prestations supplémentaires. Un promoteur immobilier sérieux communiquera ouvertement les moyens et les coûts supplémentaires. Par ailleurs, il les indiquera séparément.

Conseil n^o 2: demande l’aide d’un spécialiste (par exemple un expert en construction) pour examiner tes demandes. En se basant sur les normes du contrat de promotion immobilière, un professionnel peut te conseiller à propos des demandes particulières qui sont possibles et utiles pour ton projet. En outre, un spécialiste est en mesure d’estimer les coûts supplémentaires.

Conseil n^o 3: si le promoteur t’a communiqué les coûts supplémentaires générés par tes demandes spécifiques, tu devrais également les faire vérifier par le spécialiste compétent.

Les demandes spécifiques et les modalités de paiement doivent figurer dans le contrat de promotion immobilière

Plus la planification est précise, plus l’exécution a de chances de se dérouler sans encombre. C’est la raison pour laquelle toutes les modifications, les demandes spécifiques et les prestations personnalisées doivent être intégrées dans le contrat de promotion immobilière et faire l’objet d’un acte notarié. D’une part, cela présente l’avantage que le promoteur immobilier peut prévoir dès le départ les éventuelles répercussions des demandes spécifiques sur d’autres corps de métier. D’autre part, les deux parties sont en sécurité si tous les détails ont été consignés par écrit.

En principe, les demandes spécifiques doivent être exprimées, discutées et portées au budget le plus tôt possible. Idéalement, tu dois avoir trouvé à un accord avec le promoteur immobilier concernant tous les détails et les coûts avant le rendez-vous chez le notaire. Le contrat de promotion immobilière peut ainsi être modifié en conséquence avant même la signature.

Conseil n^o 4: assure-toi de formuler toutes les demandes spécifiques directement auprès du promoteur immobilier et que celles-ci soient également documentées dans le contrat. Certains promoteurs immobiliers préfèrent confier les travaux supplémentaires aux entreprises artisanales concernées. Cependant, pour toi en tant que client, le fait de n’avoir qu’un seul interlocuteur pour tous les corps de métier comporte des avantages de taille. Cela devient particulièrement important lorsqu’il s’agit de demandes de garantie et de responsabilité. La question de la responsabilité se pose alors rapidement.

Conseil n^o 5: tu devrais également détailler les conditions de paiement dans les demandes spécifiques du contrat de promotion immobilière. Les parts de 50% à la commande et 50% après l’exécution et la réception sont considérés comme équitables pour les deux parties.

Convention de demandes spécifiques après la signature du contrat

En principe, il est possible de formuler des demandes spécifiques et d’en discuter après la signature du contrat de promotion immobilière. Cependant, là encore, le plus tôt sera le mieux. En effet, des demandes spécifiques inhabituelles ou complexes peuvent avoir des répercussions sur l’ensemble du déroulement des travaux, ainsi que sur la planification.

Conseil n^o 6: si tu as convenu ultérieurement de demandes spécifiques avec ton promoteur immobilier, tu devrais faire adapter le contrat de vente par un nouvel acte notarié. Ainsi, le risque de désaccords est éliminé. Il est également difficile d’obliger ultérieurement le promoteur à exécuter les prestations supplémentaires si celles-ci n’ont pas été consignées par écrit. Dans un tel cas, tu pourrais même perdre ton droit à l’exécution, selon les circonstances. Par ailleurs, en tant qu’acquéreur, tu as besoin d’une transparence totale des coûts. Si les coûts supplémentaires des demandes spécifiques ne sont pas précisés dans le contrat, il s’agit en fin de compte de coûts cachés que tu ne peux pas maîtriser. Dans ce contexte, on parle également du «piège des demandes spécifiques».