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Que peut-on entreposer dans la cage d’escalier?
En principe, la cage d’escalier ne fait pas partie de l’appartement loué. Selon le droit de bail, chaussures et poussettes ne devraient pas s’y trouver. Elles sont toutefois généralement tolérées. Que dit la loi?
Sauf mention contraire dans le contrat de bail, la cage d’escalier ne fait pas partie de l’appartement loué. Cela signifie qu’elle n’est pas destinée à un usage privé, mais à un usage commun.
Pourquoi ne peut-on rien entreposer dans la cage d’escalier?
Entreposer de nombreux objets dans la cage d’escalier engendre deux problèmes:
- Cela entrave le concierge dans ses travaux de nettoyage.
- En cas d’urgence (s’il y a un incendie, par exemple), la cage d’escalier sert d’issue de secours. C’est la raison pour laquelle, selon les toutes dernières directives en cas d’incendie, rien ne doit entraver le passage dans la cage d’escalier. C’est la seule manière de garantir que les habitants pourront évacuer rapidement, et que les pompiers pourront se frayer un chemin sur le lieu de l’incendie.
La coutume ne s’applique-t-elle pas à l’étagère à chaussures dans la cage d’escalier?
Même si le bailleur tolère quelque chose pendant de nombreuses années, cela ne signifie pas qu’il en découle une coutume (loi établie par l’usage). À tout moment, il est en droit d’exiger que l’étagère soit retirée. Il a la loi de son côté.
Il en est autrement s’il existe un accord écrit entre le bailleur et le locataire. Cet accord doit stipuler clairement que le bailleur tolère une étagère à chaussures dans la cage d’escalier. Ne pas oublier: dans ce cas aussi, les directives en cas d’incendie doivent être respectées.
Que faire lorsque le voisin encombre la cage d’escalier?
Dans un premier temps, il est conseillé d’engager le dialogue avec ton voisin. Dans l’idéal, vous trouverez déjà une solution. Si vous ne trouvez aucun accord, tu peux t’adresser à la régie.
La régie pourra alors signaler au voisin qu’il ne respecte pas la loi et elle peut exiger qu’il enlève tous les objets entreposés dans la cage d’escalier.