1er août - comme un dimanche (ou presque)

06.02.2023

Depuis quelques années, la fête nationale suisse est devenue un jour férié légal. Quand il s’agit de fêtes, de feux d’artifice et de bruit, tout doit rester dans la mesure du raisonnable. Malgré tout, les possibilités sont plus vastes que lors d’un simple dimanche.

1er août - comme un dimanche (ou presque)

La fête nationale constitue, du point de vue du droit du travail, un jour férié chômé assimilé au dimanche. Quant aux directives relatives au repos du dimanche, la loi renvoie expressément aux réglementations cantonales.

Et comme toujours, lorsqu’il s’agit de nuisances comme le bruit ou la fumée, deux domaines différents doivent être considérés: le droit de voisinage et les prescriptions communales en matière de bruit.

Prescriptions communales en matière de bruit

Presque toutes les communes disposent de prescriptions communales qui règlent le repos nocturne, mais aussi la manipulation des feux d’artifice.

Mais sois tranquille: la plupart desdites prescriptions permettent de tirer des feux d’artifice le 1er août de manière explicite (la plupart du temps au Nouvel An également). Néanmoins, il est possible que les communes définissent une zone prévue à cet effet.

Le repos nocturne s’applique également au 1er août

Néanmoins, la police se montre souvent plus tolérante qu’en «temps normal». Mais tu ne peux pas non plus, le 1er août, faire la fête sur ton balcon jusqu’à 4 heures du matin.

Les voisins

Les voisins doivent aussi se montrer plus tolérants le 1er août. Néanmoins, tu dois respecter le repos nocturne de 22 heures à 6 heures. Quoi qu’il en soit, le 1er août, les voisins devraient faire preuve d’un peu plus de compréhension et accepter que tu fasses un barbecue et restes plus longtemps sur ton balcon. Le bon sens est ici de mise.

Attention avec les feux d’artifice et les grillades

Veille à ce que ton grill ne se transforme pas en foyer d’incendie. Et fais attention à la direction dans laquelle tu tires tes feux d’artifice. En effet, une petite inattention peut provoquer de violents incendies.