Lors de la dernière visite, vous avez été séduit par l’équipement de la cuisine et de la buanderie: cuisinière, four, frigo, machine à laver et séchoir – tout était neuf. Mais ces électroménagers vous appartiennent-ils vraiment après la remise de l’objet?

Les appareils électroménagers intégrés appartiennent à l’acheteur
Si aucune clause spéciale n’est stipulée dans le contrat d’achat, la règle de base suivante prévaut: tout ce qui est bien fixé dans la maison appartient à la maison – et donc au nouveau propriétaire.

Il peut donc supposer de bonne foi que les électroménagers intégrés lui appartiennent. Le vendeur peut reprendre tout le reste.

Exemples
À l'acheteur: Une cuisinière, un four ou un frigo faisant partie de la cuisine équipée est un élément à part entière de la maison et entre en possession de l’acheteur. Il en va de même pour les électroménagers de la buanderie: si la machine à laver et le séchoir sont encastrés dans une niche ou fixés sur un socle, ils appartiennent en principe à l'acheteur.
À l'ancien propriétaire: En revanche, une machine à laver simplement posée dans la pièce, un lave-vaisselle ou un frigo non intégré dans une cuisine équipée peuvent être facilement enlevés – l'ancien propriétaire a donc le droit de les garder.

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Stipuler les détails contractuellement
Lors de l’achat d’une maison, les parties bénéficient en principe de la liberté contractuelle: il est donc conseillé que l’acheteur et le vendeur s’accordent eux-mêmes sur les électroménagers vendus avec la maison.

Il vaut la peine de discuter la procédure avant la remise de l'objet lors d’un tour d’horizon de la maison et de la consigner également dans le contrat. Vous pouvez ainsi convenir avec le vendeur dans les moindres détails de ce qui vous sera transmis gratuitement avec la maison et les objets pour lesquels vous devrez payer. Cette procédure peut vous épargner des conflits ultérieurs.